Les membres du conseil de l'Ordre

L’ordre de la Légion d’honneur fondé le 19 mai 1802, est administré par un grand chancelier assisté dans le choix des décorés par un grand Conseil d’administration que Napoléon réduit rapidement à un rôle honorifique. La Restauration ne réunit pas davantage ce conseil que Louis-Napoléon Bonaparte refonde, une fois devenu empereur le 2 décembre 1852. Avec le grand chancelier Exelmans, il crée le conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur chargé de nommer ou promouvoir les légionnaires, appliquer les sanctions disciplinaires et voter le budget de l’Ordre. Il est composé de dix membres choisis et du secrétaire général qui possède une voix délibérative. On y compte quatre militaires pour six civils. Sous la Troisième république, en 1873, le Conseil doit également vérifier la conformité des projets de décrets portant sur la nomination ou la promotion des légionnaires avec la loi.

En 1940 le fonctionnement du Conseil reste identique mais ses membres sont tous remplacés.

En 1962 le général de Gaulle réforme l’Ordre en profondeur et charge le grand chancelier, le général Catroux, de rédiger le code de la Légion d’honneur. Le Conseil, composé de seize membres, est chargé de vérifier si les dossiers de proposition qui lui sont transmis par les différents ministères sont conformes aux textes et se prononce sur leur recevabilité en les appréciant d’après les critères fixés et les principes fondamentaux de l’Ordre. De surcroît, le conseil de l’Ordre a pour mission de délibérer sur les questions relatives au statut de l’Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline de l’Ordre, il veille à l’observation des statuts et règlements de l’Ordre et des établissements qui en dépendent, assiste le grand chancelier dans ses décisions s'il le juge nécessaire.

Une note historique disponible dans la rubrique Découvrir et apprendre vous permet d’en savoir plus sur le fonctionnement de cet organe bicentenaire de l’institution.